Déposée le 27 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASCADES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASCADES domicilié(e) Avenue Maurice Franck - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 512 440 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque CASCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASCADES SAS, société par actions simplifiée - Avenue Maurice Franck - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 333512440
Cabinet Bruno Lhermet - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465270 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09
Pâtes à papier & carton. Papiers cartons et produits en ces matières, Non compris dans d'autres classes à savoir : essuie mains en papier, cartonnage, sacs sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tube en carton Traitements des matériaux ; traitement des matériaux papiers ou cartons découpe de papiers ou cartons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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